Sur ce blog vous trouverez l’ensemble des informations concernant la journée organisée le 10 Mars à l’IUT de la Roche sur Yon à propos du projet de loi DADVSI.

Cette journée est organisée par le département Infocom de l’IUT en partenariat avec l’ADDNB et le CNFPT.

Quatre pages vous permettent d’en cerner

• les objectifs,
• le programme,
• les modalités d’inscription,
• et les modalités pratiques (accès et restauration)

Nous avons également constitué une liste de catégories thématiques pour naviguer dans des sites présentant différents points de vue ainsi que des documents d’information sur ce projet de loi.

Espérant vous voir nombreux à cette journée pour vous informer et pour débattre.

Olivier Ertzscheid. Maître de Conférences.
IUT de la Roche sur Yon. Université de Nantes.

• “La nouvelle DADVSI : Sanctions allégées, DRM maintenus” (JdN, 24 Février)
• Confirmation de l’agenda des débats, du 7 au 9 Mars (et bien sûr le 10 à la Roche sur Yon (Radio France, 22 Février).
• Lancement du site/blog officiel lestelechargements.com (Pointblog, 22 Février)
• “Polémique sur le DADVSI code” (Silicon.fr, 17 février)
• “L’industrie du disque fait-elle pression sur les élus ?” (Silicon.fr, 16 Février)
• “Faut-il légaliser le Peer-to-Peer ?” (Journal du net, 14 Février)
• Retour prévu du débat entre le 7 et le 10 Mars (Echos du net) : une raison de plus d’être présent à La Roche sur Yon le 10 Mars
• “Le Ministère de la Culture souhaiterait interdire la copie de DVD” (01.net via YahooNews)
• “Les intentions du gouvernement s’affinent“. (ZDNet, 9 Février 2006)
• Point de vue de Roger Chartier sur le droit d’auteur dans l’histoire. (Le Monde, 17/12/2005)

Points de vue, débats et opinions.

• 2006
• “Pour l’exception pédagogique“
• DADVSI : les arguments de la controverse.
• L’Interassociation note les bonnes feuilles sur le projet de loi DADVSI.
• Ratiatum : “12 propositions pour sortir du débat“.
• Le point de vue de Jean-Paul Basquiast sur Automates Intelligents.
• Vers une troisième voie pour la musique en ligne : 3 propositions de Tariq Krim (voir aussi son compte-rendu de l’entrevue avec Nicolas Sarkozy)
• “Wiki”Dossier sur DADVSI aux rencontres d’Autrans.
• quelques bloggueurs reçus au Ministère de la culture par RDDV : lien vers l’ensemble des compte-rendus.
• Le cas de la Suisse : Droits d’auteur dans l’enseignement : retour sur le mythe de “l’exception” à des fins d’enseignement.
• 2005
• L’avis du Rezo : une chronologie et de (très) nombreux liens sur différents aspects du projet.
• chronologie pour s’y retrouver (de Septembre à Décembre 2005)
• “l’assiette du téléchargement : Rétrospective 2005” (linux.fr)
• le point de la situation au 05 Janvier sur Homo Numericus
• DADVSI : pour une mission d’information.
• Carrefour du numérique. (6/12/2005) Voir également ce compte-rendu.

• Interassociation
• Communiqué de presse de l’interassociation au lendemain de la séance de l’assemblée (23/12/2005)
• La page “Foire Aux Questions” explicitant les positions de l’Interassociation
• Initiative EUCD de la Fondation pour le logiciel libre : Dossier d’information très complet. Disponible en version longue ou courte.
• Position du GESTE sur le projet de loi
• La position officielle (=contre) de l’ISOC France.
• Lettre au Ministre du président de l’Association des Archivistes Français (AAF)
• Position ARP et SACD
• Position et pétition (.pdf) du SNE
• Position et pétition de la SGDL
• Position et pétition pour la licence globale optionnelle de l’Alliance Public Artistes
• ADBS : “Droit de l’information“

• Nouveaux amendements du Ministère de la Culture (communiqué officiel) avant la reprise du débat (13 Janvier).
• L’Europe et Sarkozy sur DADVSI (+ une bonne synthèse de toute l’affaire et un point sur la licence globale)
• question d’un sénateur portant spécifiquement sur la clarification des enjeux pour les bibliothèques et le monde de la documentation
• Position de l’UMP
• Position du Parti Socialiste

• DADVSI et logiciel libre (via l’Atelier)
• Point de vue sur DADVSI et logiciels libres par le maire de Besançon

• Actualités du droit de l’information (ADI), revue éditée par l’ADBS : une analyse de la licence globale, un système destiné à légaliser certains usages via les réseaux P2P (article payant)
• Joëlle Farchy à propos de DADVSI et de la licence globale (Libération)
• Licence globale : le PDG de la FNAC est contre.

• DRM : “Digital Right Management”. Définition sur Wikipedia.
• DRM abusifs : Warner et la FNAC condamnés (via l’Atelier)
• DRM et bibliothécaires (document .pdf) : découvert grâce à Manue de Figoblog, un document qui fait le point.
• “Vers un DRM acceptable” (InternetActu)
• “Anglais, Allemands et DRM” (Figoblog)

Pour nous livrer vos impressions sur cette journée, rien de plus simple, il vous suffit d’utiliser la fonction “commentaire” (cliquez sur “comments”) et de nous les livrer (vos impressions). Dites nous ce que vous avez pensé :

• de l’organisation
• de l’accueil
• des interventions

Indiquez-nous

• les bénéfices que vous en avez tiré
• la manière dont vous comptez réutiliser le contenu de cette journée
• les points à améliorer
• et tout autre point qui vous paraîtra important.